Parcours Mercantour->Prom

Un parcours officiel de 261km pour VTT electrique (le vtt a patte sa pue?):
https://www.nicematin.com/sport/des-cimes-du-mercantour-a-la-promenade-des-anglais-un-nouveau-parcours-pour-vtt-electriques-va-etre-inaugure-394240

A noter un passage dans le parc du mercantour, c'est pas banal. A voir le résultat final.

Merci Martin pour l'info !
J'avoue qu'à priori, c'est le genre de projet du CG06 qui me fait monter au créneau...mais bon, j'ai plus le temps et l'énergie pour recommencer un "balcons du mercantour" bis.

Déjà, rien que ça, ça me fait gerber : "...Ce parcours de 261 km sera ouvert en juin 2020 et son accès sera gratuit..." ! Bin oui, gratuit, comme si la montagne appartenait à M. Estrosi et qu'il nous faisait une fleur de nous laisser y accéder gratuitement... C'était comment jusqu'à présent , payant ???

C'est comme le coup du ski de rando (dont le principe est justement d'être libre -et gratuit donc- d'aller ou en veut, en nature non aménagée) que les stations tentent de rendre commercial en faisant des parcours "ski-rando". Aucun intérêt mais les gens y vont parce qu’on leur dit que c'est bien, que c'est sécurisé, qu'ils ne vont pas se perdre...
Bref...je vais aller rouler sous le cagnard ça va me calmer !!

Le PNM qu'on croyait intraitable ! Un budget conséquent de 840 K€ (dont près de la moitié par l'Europe) et quelques retombées touristico-économiques plus tard, et la liaison col Mercière col de Salèse va être ouverte !

Bourriquet a écrit:Le PNM qu'on croyait intraitable ! Un budget conséquent de 840 K€ (dont près de la moitié par l'Europe) et quelques retombées touristico-économiques plus tard, et la liaison col Mercière col de Salèse va être ouverte !

C'est déjà une piste ouverte aux vtt, ça fait partie de 2 ou 3 exceptions à l'intérieur du coeur de Parc (ancienne piste militaire). Rien de nouveau de ce côté là, juste une exploitation de la part du motodidacte.

Nota bene: la seule "nouveauté", c'est qu'elle sera donc accessible désormais à des véhicules motorisés (bin oui, les VAE sont des véhicules motorisés jusqu'à preuve du contraire). A mon avis, c'est la faille à exploiter.

Effectivement, l'accès à cette piste a été ajouté au dernier arrêté 2013 du PNM, ça m'avait échappé.
Par contre, au sens purement légal, les VAE sont considérés en France et en Europe comme des cycles non motorisés.

Bourriquet a écrit:Effectivement, l'accès à cette piste a été ajouté au dernier arrêté 2013 du PNM, ça m'avait échappé.
Par contre, au sens purement légal, les VAE sont considérés en France et en Europe comme des cycles non motorisés.

Et non Bourriquet, encore une fois tu es à côté de la plaque: les VAE sont considérés comme des véhicules non motorisés SUR LA VOIE PUBLIQUE. Si tu parcours en détail les textes, ils ont le même status que les tracteurs par exemple. Le flou juridique persiste en ce qui concerne leur utilisation en espace naturel, et crois moi que le débat fait rage sur cette nuance au sein des exécutifs (les "vrais" amoureux de la nature de ces institutions) des PN.

E-T a écrit:Et non Bourriquet, encore une fois tu es à côté de la plaque: les VAE sont considérés comme des véhicules non motorisés SUR LA VOIE PUBLIQUE. Si tu parcours en détail les textes, ils ont le même status que les tracteurs par exemple. Le flou juridique persiste en ce qui concerne leur utilisation en espace naturel, et crois moi que le débat fait rage sur cette nuance au sein des exécutifs (les "vrais" amoureux de la nature de ces institutions) des PN.

J'adore le commentaire direct réducteur qui semble "encore une fois" être une constante chez toi
Néanmoins tu me parais très informé en différenciant un véhicule selon qu'il est ou non sur une "voie publique", une référence à ce sujet serait bienvenue pour étayer ton propos.
Et si ce débat "fait rage au sein des exécutifs des PN", d'autres infos seraient également bienvenues à ce sujet histoire qu'on ne tourne pas à nouveau à une discussion stérile et archi usée pro/anti VTTAE (en vigueur depuis 2008 quand même sur les forums et autres réseaux sociaux).
Et pour rester constructif, la position de la MBF sur ce thème.

il n y a pas de différence flagrante entre la route et l espace publique, si une zone est interdite aux velo elle l est aussi pour les vae et inversement .
on ne va pas rentrer dans les debats pour ou contre les vae mais ils ne sont pas assimilés a des véhicules a moteur ça c est certain .
on ne parle pas ici des spedelec qui ont un statut a part et n ont par exemple pas acces aux voies velo dans certain cas ( et peux être dans tous ) que ces voies soient parfois utilisées par des velo de route rapide qui peuvent y circuler a plus de 25 km/h est encore un autre debat, certaines voies cycliste etroites sont limitées a 15 km/h d autre a 25 km/h etc ...

ce qui différencie les vttiste assistés ou pas c est la pratique et le respect des autres usagers des sentiers .

Ce qui est le plus navrant , c'est de voir 840K€ dépensé pour aménager un parcours tout public ( sans doute pistes….) d'un côté et de voir de plus en plus d'arbres en travers dans les parcours vtt classiques du département , c'est sûr envoyer 2 gars avec une tronçonneuse ça demande un budget …..

Juste pour ajouter un peu d'huile.

Le traitement Vélo/VAE n'est pas le même suivant les codes : route, forestier etc...

La réglementation évolue beaucoup plus lentement que les technologies, Seul le code de la route c'est mis à jour avec l'arrivée des VAE : VAE -25km/h = vélo, pour les autres codes vélo et VAE sont différents par la définition du vélo (véhicule à propulsion exclusivement humaine, faite à l'époque pour séparer les vélomoteurs)


Sinon OSBLC est on va rouler VAE ou non

Exact Fegnasse.
Ce sont les textes concernant l'immatriculation qui régissent tout ceci.  Les vae -25km ne sont pas immatriculés point barre.
Ça ne dit rien d'autre que ça. Évidemment les constructeurs se sont rués pour dire que donc les vae ne sont pas motorisés.
Cependant c'est évidemment faux, et le vide juridique concernant le off road devra se remplir tôt ou tard.
Sinon pourquoi interdire les motos electrique d'enduro sur les sentiers et pas les vae ! Les idiots répondront une question de puissance ...
(Edit: car interrompu pour mon boulot))
Quand (trop rarement), au départ d'un sentier, un panneau rappelle la loi, il indique: "interdit aux véhicules motorisés" et non "interdit aux véhicules immatriculés" ! Ce n'est pas la même chose.
C'est d'ailleurs l'esprit de la loi, même si, situation nouvelle oblige, elle reste imprécise pour le moment: avec une motorisation l'impact sur l'environnement est par définition illimité, alors que la limitation de la seule force musculaire permet de réguler cet impact (à moins de boire dans la gourde de son voisin mais c'est une autre histoire).

Pour autant, personnellement, chacun fait ce qu'il veut et je serais bien le dernier à critiquer/juger telle ou telle attitude ou choix, simplement j'estime qu'il faut appeler un chat un chat, et donc un VAE un véhicule motorisé (même si il l'est partiellement comme l'ont été les vélo-moteur thermiques).

Et je me garde bien de faire du prosélytisme "pro-musculaire" ou "anti-vae" , ce qui n'est pas toujours le cas justement des utilisateurs/et ou vendeurs de VAE !!!

Quant à ceux qui se permettent de critiquer une pauvre coupe d'épingle (coupe de descente déjà existante et créée par les randonneurs) durant laquelle la roue du vélo à difficilement tordu le coup à un pissenlit, ALORS qu'ils roulent en VAE (labourage en montée, 3X plus sur le terrain etc.. etc..), on a quand même envie de leur dire: "mais, dis moi, t'as pas juste envie de bien bien fermer ta bouche ?"

E-T a écrit:Exact Fegnasse.
Ce sont les textes concernant l'immatriculation qui régissent tout ceci.  Les vae -25km ne sont pas immatriculés point barre.
Ça ne dit rien d'autre que ça. Évidemment les constructeurs se sont rués pour dire que donc les vae ne sont pas motorisés.
Cependant c'est évidemment faux, et le vide juridique concernant le off road devra se remplir tôt ou tard.
Sinon pourquoi interdire les motos electrique d'enduro sur les sentiers et pas les vae ! Les idiots répondront une question de puissance ...

En quoi c'est idiot de répondre ca ? C'est pas pour creer de la polemique inutile que je demande, mais juste pour etre sur de bien comprendre les arguments.

Autrement, on peut aussi répondre qu'avec un VAE il faut pedaler malgré tout (même s'il y a un moteur) alors qu'une moto non.

Une moto n'est pas limitée à 25km/h non plus (mais bon ca, à la rigueur ce n'est qu'une question de bridage, et on pourrait aussi décider de limiter la vitesse des motos sur les sentiers).

Mitch2 a écrit:

E-T a écrit:Exact Fegnasse.
Ce sont les textes concernant l'immatriculation qui régissent tout ceci.  Les vae -25km ne sont pas immatriculés point barre.
Ça ne dit rien d'autre que ça. Évidemment les constructeurs se sont rués pour dire que donc les vae ne sont pas motorisés.
Cependant c'est évidemment faux, et le vide juridique concernant le off road devra se remplir tôt ou tard.
Sinon pourquoi interdire les motos electrique d'enduro sur les sentiers et pas les vae ! Les idiots répondront une question de puissance ...

En quoi c'est idiot de répondre ca ? C'est pas pour creer de la polemique inutile que je demande, mais juste pour etre sur de bien comprendre les arguments.

Autrement, on peut aussi répondre qu'avec un VAE il faut pedaler malgré tout (même s'il y a un moteur) alors qu'une moto non.

Une moto n'est pas limitée à 25km/h non plus (mais bon ca, à la rigueur ce n'est qu'une question de bridage, et on pourrait aussi décider de limiter la vitesse des motos sur les sentiers).

J'ai envie de te répondre: Bin parce qu'il y a un moteur ! et que le principe reste le même *, soit que l'action d'une énergie extérieure (nucléaire ou autre) te permet d'avoir un impact illimité sur l'environnement.
Par rapport à une moto, c'est la dose qui change, uniquement. Mais on sait très bien que la fréquence x durée X petite dose = identique à une grosse dose ! :) (Désolé pour la forme...)

*: même si le moteur est moins puissant,ou puissance diluée par le pédalage ça reste exactement le même problème.

E-T a écrit:

Mitch2 a écrit:

E-T a écrit:Exact Fegnasse.
Ce sont les textes concernant l'immatriculation qui régissent tout ceci.  Les vae -25km ne sont pas immatriculés point barre.
Ça ne dit rien d'autre que ça. Évidemment les constructeurs se sont rués pour dire que donc les vae ne sont pas motorisés.
Cependant c'est évidemment faux, et le vide juridique concernant le off road devra se remplir tôt ou tard.
Sinon pourquoi interdire les motos electrique d'enduro sur les sentiers et pas les vae ! Les idiots répondront une question de puissance ...

En quoi c'est idiot de répondre ca ? C'est pas pour creer de la polemique inutile que je demande, mais juste pour etre sur de bien comprendre les arguments.

Autrement, on peut aussi répondre qu'avec un VAE il faut pedaler malgré tout (même s'il y a un moteur) alors qu'une moto non.

Une moto n'est pas limitée à 25km/h non plus (mais bon ca, à la rigueur ce n'est qu'une question de bridage, et on pourrait aussi décider de limiter la vitesse des motos sur les sentiers).

J'ai envie de te répondre: Bin parce qu'il y a un moteur ! et que le principe reste le même *, soit que l'action d'une énergie extérieure (nucléaire ou autre) te permet d'avoir un impact illimité sur l'environnement.
Par rapport à une moto, c'est la dose qui change, uniquement. Mais on sait très bien que la fréquence x durée X petite dose = identique à une grosse dose ! :)  (Désolé pour la forme...)

*: même si le moteur est moins puissant,ou puissance diluée par le pédalage ça reste exactement le même problème.

Le principe n'est pas vraiment le meme puisque dans un cas il faut pedaler pour avoir de l'assistance alors que dans l'autre il suffit de tourner une poignée. Donc dans un cas c'est une assistance qui vient se rajouter à la puissance fournit par les muscles alors que dans l'autre c'est LA source de puissance unique

Pour l'impact, je suis d'accord sur le fait que dans certains coins ca peut poser/va poser probleme/ou ca pose deja probleme. Typiquement des zones comme l'Esterel.

Mais bon, pour l'immense majorité des sentiers on n'est pas a se marcher dessus non plus. Le soucis c'est d'ailleurs souvent que les sentiers ne sont pas assez fréquentés et qu'ils déperissent par manque de passage. Dans certaines coins, c'est franchement problèmatique.

Franck, qui publie régilierement des photos du 04, nous dit d'ailleurs que là bas c'est rare de rencontrer des gars sur les sentiers, donc j'admets ne pas trop comprendre le soucis eventuel que peuvent poser les VAEs.

Je ne suis pas d'accord avec toi, c'est exactement le même principe: moteur il y a .
La limitation (sélection) naturelle des capacités physiques de l'homme n'est plus respectée, il y a un moteur pour "augmenter" son action sur l'environnement.

Après je comprends que vous soyez influencés par le discours des constructeurs et vendeurs, dans une société ou on favorise l'assistance à tous les étages.

Là ou je te suis, c'est qu'il n'y a pas(encore) d'invasion des VAE, je n'ai d'ailleurs jamais parlé ce ça, et ça n'est pas un angoisse pour moi !! Et encore une fois, chacun fait ce qu'il veut, je ne juge ni ne critique personne.

Mais un VAE est un véhicule motorisé, dans les faits c'est indiscutable.

Après si tu veux ma position personnelle, elle est très simple: remplacer des véhicules thermiques (mobylettes etc..) par de l'électrique, soit, pourquoi pas (encore que..) . Mais remplacer un vélo destiné à un loisir en pleine nature par un véhicule motorisé, ça ne va pas dans le bon sens du progrès, à tous points de vue..

E-T a écrit:
La limitation (sélection) naturelle des capacités physiques de l'homme n'est plus respectée, il y a un moteur pour "augmenter" son action sur l'environnement.

Effectivement, dans les faits tu as raison, mais n'est-ce pas un débat de 'puristes', très théorique ? Je doute que les VAEs ai un impact environemental massif, ou alors il faut me le démonter chiffres à l'appui.

E-T a écrit:
Après je comprends que vous soyez influencé par le discours des constructeurs et vendeurs, dans une société ou on favorise l'assistance à tous les étages.

Je ne suis influencé ni part les marques, ni par les vendeurs. Pour info, je n'ai pas de VAE, ni n'ai l'intention d'en avoir un dans un avenir proche. Pour "l'assistance à tous les étages", j'aurai plutot écrit 'assistanat'   et effectivement je te rejoins, mais j'admets ne pas voir le rapport entre une société nourrit à la perfusion d'aide sociale et le VAE. D'ailleurs cette perfusion d'aide sociale est un phénoméne bien Francais alors que le VAE ne l'est pas.

E-T a écrit:
Après si tu veux ma position personnelle, elle est très simple: remplacer des véhicules thermiques (mobylettes etc..) par de l'électrique, soit, pourquoi pas (encore que..) .

Je vois ou tu veux en venir, et je partage ton avis. Moi non plus pas convaincu par les bienfaits supposés de l'electrification à tous va. Disons qu'avant de l'être je voudrais voir un bilan écologique sur TOUTE la chaine.

Aujourd'hui c'est moins d'1% du parc auto qui est électrifié. Si demain on passe à 10% c'est entre 1 et 5 réacteurs nuclèraire qu'il faudrait. Pas sur que beaucoup de gars aient envit d'avoir ca (meme s'il est bien connu que les nuages radioactifs n'osent pas venir en Gaule et s'arretent aux frontieres  ).

Quand au bilan écologique de la production des batteries lythium et de leur recyclage, il est désastreux. Mais bon, le mec, ce qu'il voit c'est que quand il demarre sa voiture electrique, il n'y a pas de fumée, ni de bruit, il en conclue donc qu'il ne pollue pas. Quand à polluer ailleurs, il s'en branle royalement. Et comme l'Etat l'incite à acheter sa voiture electrique à grand renfort de perfusion, ben il se dit qu'il fait un geste pour l'environement.   . Le gars sera immensement frustré dans 5 ans quand ce  même état lui augmentera son Kwh de 100% ou 200% car je doute que l'Etat s'assoit sur €17 Milliards de TIPP. Triste, tres triste, mais c'est un autre débat.

E-T a écrit:
Mais remplacer un vélo destiné à un loisir en pleine nature par un véhicule motorisé, ça ne va pas dans le bon sens du progrès, à tous points de vue..

Je comprends ton point de vu. J'essai juste de voir les choses sous un autre angle

oui Mitch, je sais que tu connais un peu le sujet.
mais tres honnêtement , ce n'est pas un debat de puriste, car , non seulement ce n'est pas un changement de statut "a la marge", 'de detail', on passe bien a un vehicule motorise, mais en plus ce sont des leviers très très puissants d'impact sur le long terme, d'autant plus qu'ils sont tres tres discrets pour l'utilisateur qui fini par oublier qu'il n'est pas tout seul a pedaler (il y a aussi l'alternateur de l'usine electrique, nucleaire ou autre)....

je ne pensais pas du tout a l'assistanat social, mais l'evolution des technologies (transhumanisme etc...)

Le debat sur l'electrique, on le connait, on sait tres bien que le remede pourra etre pire aue le mal, et que de toute maniere il n'y a meme pas assez de matiere fissile pour alimenter les centrales si on passe tous a l'electrique. sans parler des metaux rares

et a écrit:Quant à ceux qui se permettent de critiquer une pauvre coupe d'épingle (coupe de descente déjà existante et créée par les randonneurs) durant laquelle la roue du vélo à difficilement tordu le coup à un pissenlit, ALORS qu'ils roulent en VAE (labourage en montée, 3X plus sur le terrain etc.. etc..), on a quand même envie de leur dire: "mais, dis moi, t'as pas juste envie de bien bien fermer ta bouche ?"

la t es lourd garçon ;)

pour le labourage tu dois vouloir parler des tracteurs ;)

mais bah, vu que t as le verbe haut je relèverai mm plus a l occase ....

j ai investi dans un VAE car j ai très bientôt 60 ans et les ballades de plus de 1500 m de deniv deviennent problématiques pour moi ! j ai la sensation de moins labourer ( au vu de ma vitesse très modeste) que les avions de chasse qui tapent fort dans les freins !!!!! pour les ballades cardio type valmasque je ne branche même pas le moteur! je randonne tranquilou avec mes potes en musculaire ( que je pousse un peu parfois) et je fais très attention à la nature depuis un paquet d années ( ce qui n a pas l air d être le cas de tous vu l état des sentiers) ! ce n est pas le vélo qui pose problème mais l usage que l on en fait ( au même titre que le musculaire) ! attention à la stigmatisation : qui se sent morveux se mouche !

Salut!
Oui, il y a bien distinction entre code forestier et code de la route (à titre d'illustration, dans le code de la route, le 2-roues est même assimilé à un piéton quand il est poussé... alors qu'il reste un véhicule pour le code forestier, d'où sans doute la consigne de le porter dans les zones interdites aux véhicules, on pourrait même rajouter de démonter les roues! ).
Et le code forestier distingue clairement motorisé ou non, mais ne fait pas à ce jour de distinction entre les types de motorisation (à l'instar des zones aquatiques qui distingue moteur thermique et électrique).

Bon pour le laïus de la pseudo détérioration supérieure du VAE, mon avis est que comme tout, c'est surtout une histoire de comportement (j'ai longtemps roulé en moto, et j'ai plusieurs fois mis au défi un garde chasse de retrouver/identifier mes traces).
Je lis souvent que c'est le poids... ce qui me laisse songeur, car avec mes 90 kg à sec et mon Jeffsy Alu, je dépasse très certainement le poids de nombreux ensembles VAE+rider...
Ensuite le couple... mwind a bien répondu.
En fait, au niveau des chemins, c'est surtout l'eau qui les détruit, d'où le besoin d'entretien, de vider les évacuations, de casser les ornières qui permettent à l'eau de prendre de la vitesse, ainsi que l'allergie aux coupes des virages par les personnes qui entretiennent les dits chemins, simplement car cela crée des ornières dans la pente = vitesse maxi de l'eau (consigne largement partagée, que ce soit à l'encontre des randonneurs pédestres, équestres et VTT).

Alors bien sûr, si tu prends mille randonneurs acharnés, un gros troupeau affolé, une horde de VTTistes énervés, un peu moins de VAEistes aussi énervés, quelques chevaux bien chargés ou une poignée d'enduristes sur gros cube toujours aussi énervés, les dégâts seront bien visibles...
Mais on peut supposer que si il y a autant d'utilisateurs, et bien il y aura quelques personnes investies pour la restauration des chemins.. c'est plus ou moins le cas des événements organisés.

120 a écrit:
Et le code forestier distingue clairement motorisé ou non, mais ne fait pas à ce jour de distinction entre les types de motorisation (à l'instar des zones aquatiques qui distingue moteur thermique et électrique).

Donc le VAE est un véhicule à moteur au sens du code forestier, c'est ca ? Au meme titre qu'une moto ? Dans ce cas pourquoi a-t-il le droit de circuler sur les sentiers de GR et autres ?

120 a écrit:
Bon pour le laïus de la pseudo détérioration supérieure du VAE, mon avis est que comme tout, c'est surtout une histoire de comportement (j'ai longtemps roulé en moto, et j'ai plusieurs fois mis au défi un garde chasse de retrouver/identifier mes traces).
Je lis souvent que c'est le poids... ce qui me laisse songeur, car avec mes 90 kg à sec et mon Jeffsy Alu, je dépasse très certainement le poids de nombreux ensembles VAE+rider...

+1

120 a écrit:
Ensuite le couple... mwind a bien répondu.
En fait, au niveau des chemins, c'est surtout l'eau qui les détruit, d'où le besoin d'entretien, de vider les évacuations, de casser les ornières qui permettent à l'eau de prendre de la vitesse, ainsi que l'allergie aux coupes des virages par les personnes qui entretiennent les dits chemins, simplement car cela crée des ornières dans la pente = vitesse maxi de l'eau (consigne largement partagée, que ce soit à l'encontre des randonneurs pédestres, équestres et VTT).

+1 aussi

Mitch2 a écrit:

120 a écrit:
Et le code forestier distingue clairement motorisé ou non, mais ne fait pas à ce jour de distinction entre les types de motorisation (à l'instar des zones aquatiques qui distingue moteur thermique et électrique).

Donc le VAE est un véhicule à moteur au sens du code forestier, c'est ca ? Au meme titre qu'une moto ? Dans ce cas pourquoi a-t-il le droit de circuler sur les sentiers de GR et autres ?

La dernière édition du Code Forestier (5/07/2019) ne mentionne que la notion de "véhicule motorisé" pour la circulation sur les voies spécifiquement autorisées, et les termes de de vélo/cycle n'y sont même pas mentionnés. Au sens strict et légal du terme, et compte tenu que rien d'autre ne le précise et en l'absence de toute signalisation, un VAE est donc en droit de circuler.

http://codes.droit.org/CodV3/forestier.pdf

Bien entendu, si tu as un autre texte plus spécifique qui contredit ce document officiel, n'hésite pas à en partager la source afin que les affirmations lues ici ou là soient étayées ;-)

J'ai essayé d'y comprendre quelque chose dans ce bordel. Je me suis penché sur les differents codes qui s'appliquent. Voila ce que j'en comprends:

Il y a:

Le code Forestier et son article R163-6

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000026127995&cidTexte=LEGITEXT000025244092&dateTexte=20120701

=> Pas de distinction entre Velo et VAE. Plus important, le terme 'véhicule' n'est pas définit dans le code Forestier. Par contre, il l'est au niveau du code de la route et Velo et VAE sont bien des véhicules au sens du code de la route. Ce qui n'est pas clair c'est si la definition d'un vehicule tel qu'il l'est définit dans le code de la route peut s'appliquer au code forestier, car le code de la route n'ai pas sensé réglementer la circulation sur les chemins (mais bon comme sur les chemins il n'y a pas de définition)

=> J'en conclu donc qu'au niveau du code Forestier il y a un flou juridique sur la définition d'un 'véhicule' et que Velo et VAE sont logés à la même enseigne. Si l'un est interdit l'autre le sera aussi (ou si l'un est permis l'autre l'est aussi).


Le code de l'environement et son article L362-1

En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000033034084&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20160810

=> Là c'est plus clair je trouve. Les véhicules à moteur sont explicitement mentionnés. Un VAE at-il un moteur ? réponse oui. On peut objecter en disant que c'est une assistance et que le moteur se déclenche que quand il y a pédalage et aussi que le code de la route (si tant est qu'il s'applique au code de l'environement) distingue les VAE du cyclomoteur (tout comme une directive Europeene). Tout cela est vrai, donc il y a possiblement un 2nd flou si, et si seulement si le code de la route et la directive europeene s'applique au code de l'environement ce qui n'est pas plus evident qu'avec le code Forestier.

=> Je ne suis pas juriste, et je n'ai pas particulierement envie de voir les VAE disparaitre des sentiers, néanmoins, je trouve que le code de l'environement est clair car il specifie 'véhicules à moteur' et un VAE possede bien un moteur (même si son fonctionnement est differrent de celui d'une moto).

=> Notre position en tant que VTTiste me parait difficilement défendable car si ma comprehension est bonne on voudrait que le code de la route ne s'applique PAS au code forestier (car sinon nous sommes des 'véhicules' et nous dégagons) mais par contre on voudrait que le code de la route (et/ou la directive europeen faisant le distingo entre cyclomoteur et VAE) s'applique au code de l'environement (car sinon c'est les VAE qui dégage). J'ai peut etre (sans doute) loupé un truc mais cela me parait pas très consistent.

NB: Certains commentaires sont basés sur MA comprehension, et n'ont bien evidemment pas valeur de references. Commentaires/corrections sont bien evidemment les bienvenus

Mitch2 a écrit:=> Là c'est plus clair je trouve. Les véhicules à moteur sont explicitement mentionnés. Un VAE at-il un moteur ? réponse oui. On peut objecter en disant que c'est une assistance et que le moteur se déclenche que quand il y a pédalage et aussi que le code de la route (si tant est qu'il s'applique au code de l'environement) distingue les VAE du cyclomoteur (tout comme une directive Europeene). Tout cela est vrai, donc il y a possiblement un 2nd flou si, et si seulement si le code de la route et la directive europeene s'applique au code de l'environement ce qui n'est pas plus evident qu'avec le code Forestier.

=> Je ne suis pas juriste, et je n'ai pas particulierement envie de voir les VAE disparaitre des sentiers, néanmoins, je trouve que le code de l'environement est clair car il specifie 'véhicules à moteur' et un VAE possede bien un moteur (même si son fonctionnement est differrent de celui d'une moto).

=> Notre position en tant que VTTiste me parait difficilement défendable car si ma comprehension est bonne on voudrait que le code de la route ne s'applique PAS au code forestier (car sinon nous sommes des 'véhicules' et nous dégagons) mais par contre on voudrait que le code de la route (et/ou la directive europeen faisant le distingo entre cyclomoteur et VAE) s'applique au code de l'environement (car sinon c'est les VAE qui dégage). J'ai peut etre (sans doute) loupé un truc mais cela me parait pas très consistent.

Je me permet de te référer à nouveau au lien de la MBF déjà partagé plus haut : http://mbf-france.fr/actionnationaleinter/a-quoi-tient-lavenir-du-vttae/

Je rappelle au passage que la MBF est aujourd'hui la seule association nationale susceptible de défendre les droits des vététistes, quelle que soit leur pratique, pour la sauvegarde de l'accès aux sentiers.

Concernant le sujet évoqué, elle reconnait qu'il existe un flou juridique sujet à interprétation, selon que l'organisme gestionnaire est pour ou contre le VTT et/ou le VTTAE.
Ses demandes :
"- La reconnaissance du statut du cycle dans le code forestier et le code de l’environnement (respectant la directive européenne pour le VTTAE).
- Une distinction visuelle marquée et inamovible entre VTTAE et speedbike"

Extrait de l'article :
"Le code forestier :
Après 30 ans d’existence, la pratique du VTT n’a toujours pas été intégrée dans le code forestier. Voir notre article "quel statut pour le VTT en forêt ?".

Le code de l’environnement :
Le code de l’environnement est lui plus clair en distinguant les véhicules motorisés et non motorisés (Art. L362-1). Néanmoins, depuis quelques mois et l’arrivée des VAE, il est lui aussi soumis à différentes interprétations. De plus, dans un souci de cohérence, le vélo et le VAE répondant à la directive Européenne doivent avoir un destin commun, en ville comme dans les espaces naturels, pour la plus grande compréhension des usagers.

Une urgence à border cette activité :
Le VAE et le VTTAE sont classés dans la catégorie des vélos, la directive européenne le définit ainsi. Le lien vélo et VTT est important sur ce sujet. Les institutions ne voudront pas créer en plus une nouvelle distinction et cela n’arrangerait pas le VTT de n’être plus un vélo ! Pour la majorité de la population également un VAE est un vélo (avec juste une aide physique). Il faut donc « le border » correctement pour ne pas que le VTT dans son ensemble soit impacté. Le développement du VTTAE tel qu’il commence et pourrait le devenir nous oblige à être vigilants, car il peut poser problème à l’ensemble du VTT.

Une distinction claire :
Enfin, nous recommandons, pour faciliter le travail des gestionnaires d’espaces naturels et la connaissance des usagers, de renforcer les distinctions entre les VAE et les speedbikes : distinction visuelle, nomination différente, renforcement de la sensibilisation des usagers, lutte contre le débridage, formation des professionnels (distribution, location)."

En fait, les utilisateur des VAE souhaitent que la législation suivent le code de la route (VAE = VELO) et non le code de l’environnement (VAE = Véhicule à moteur), pas de problème ça serait le top, mais je crains que le législateur en profite pour interdire les VTT des beaucoup d'endroit (les chemins par exemple) pour ne laisser que des miettes aux vélos/vae (les pistes).

Et si on compte sur la MBF pour peser dans les négociations Désolé bourriquet mais le MBF ne fait absolument pas poids face^aux grosses fédérations (chasse, marche etc)

fegnasse a écrit:Et si on compte sur la MBF pour peser dans les négociations   Désolé bourriquet mais le MBF ne fait absolument pas poids face^aux grosses fédérations (chasse, marche etc)

J'aimerais bien savoir où veux-tu en venir avec cette remarque...

- Est-ce que la MBF n'est pas assez soutenue par nous, les vététistes pratiquants ?
- Est-ce qu'elle n'est pas représentative auprès des différents interlocuteurs ?
- Est-ce qu'elle n'a aucun résultat probant depuis ces dernières années, notamment concernant des décisions administratives, des implications locales dans les échanges avec toutes les parties concernées (incluant les fédérations) ?
- Est-ce qu'elle n'a aucun lien avec IMBA Europe ?
- Est-ce qu'elle n'est pas légitime auprès des institutions nationales ?
- est-ce qu'elle n'a aucun moyen d'entreprendre des actions en justice pour défendre nos droits ?

Un indice : si tu réponds oui à toutes ces questions (sauf la première évidemment) c'est que tu ne connais pas vraiment la MBF, et c'est dommage ;-)

Il est écrit dans le lien
http://mbf-france.fr/actionnationaleinter/a-quoi-tient-lavenir-du-vttae/

que:

Voici un extrait de la réponse de la Préfecture de la Drôme:

« Au sens du Code de l’Environnement, un VTTAE est un véhicule à moteur et donc interdit sur la piste de 15 km de la Réserve Nationale Des Hauts Plateaux du Vercors. Aussi, le comité consultatif à décidé d’engager une réflexion sur cet usage […] vous serez associé à ces travaux … »

Cette analyse est propre à la préfecture, en effet, il n’y a rien dans le code de l’environnement qui précise que le VTTAE est un véhicule à moteur.

Par exemple, selon le Code de la Route il s’agit d’une bicyclette. Néanmoins, du fait de l’indépendance des codes (ndlr : il n’y a pas de hiérarchie entre ces derniers) chacun peut interpréter les textes à son propre avantage, ce qui conduit à ce genre de situation.


Désolé pas d'accord avec ça. Ce qui est écrit dans le code de l'environement n'est pas une 'interprétation' c'est parfaitement clair:

Le code de l'environement et son article L362-1 dit :

En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur.


C'est evident qu'il y a un moteur dans un VAE (même si son fonctionnement est different de celui d'une moto). Donc aujourd'hui si l'on s'en tiens à ce texte les VAE sont out des chemins. Maintenant un code ca se change, hein, mais je ne vois pas ou est le flou ici.

Je le repete, position difficile à tenir car d'un coté on voudrait que VTT et VAE ne soit pas des 'véhicules' au sens du code Forestier et donc que le code de la route ne soit PAS appliqué, et d'un autre on voudrait que le code de la route et la directive Europeene soient appliquées dans le code de l'environment pour sauver le VAE.

Pour tenter de clore cette discussion sans fin, voici la position du ministère des sports il y a tout juste un an :

" Réponse du Ministère des sports
publiée dans le JO Sénat du 05/07/2018 - page 3360

La pratique du vélo tout terrain à assistance électrique (VTTAE), comme tous les sports de nature, doit être encouragée. En effet, la pratique du vélo tout terrain (VTT) au moyen de ce type d'engin facilite l'accès à cette discipline sportive qui peut se révéler, en zone de montagne et dans les parcs nationaux, exigeante physiquement Les VTT et les VTTAE sont respectivement qualifiés de cycle ou de cycle à pédalage assisté au sens des points 6.10 et 6.11 de l'article R. 311-1 du code de la route. Un VTTAE est donc un cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler. Il ne s'agit pas d'un véhicule à moteur. Par conséquent, l'article L. 362-1 du code de l'environnement qui prévoit le principe de l'interdiction de circulation des véhicules à moteur dans les parcs nationaux ne s'applique pas aux VTT et VTTAE. Toutefois certains engins à pédales, dont l'aspect est proche d'un VTTAE, sont des véhicules terrestres à moteur relevant de la sous-catégorie L1e-A définie par l'article R. 311-1 du code de la route. L'usage de ces véhicules est en principe prohibé dans les parcs nationaux. Il s'agit de véhicule à deux roues dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/ h, muni de pédales et dont le mode de propulsion auxiliaire d'aide au pédalage d'une puissance maximale de 1 kW s'interrompt dès que le véhicule atteint une vitesse égale ou supérieure à 25 km/h."

Source : http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ180404198

Ca c'est la position du Ministère des sports qui applique le code de la route là ou il n'est pas sensé s'appliquer. Si on l'applique, on est TOUS des 'véhicules' (Tous = VTT + VTTAE), et donc on dégage TOUS des sentiers au nom de l'article R163-6 du Code Forestier, et donc la question sur le VAE n'a même pas lieu d'être posé. Le serpent qui se mort la queue ...

C'est inextricable comme situation

D'un point de vu juridique, ce que j'en comprends c'est que c'est un beau merdier et que le légistlateur peut très bien virer tous les VAEs des sentiers dès demain avec l'article L362-1 du code de l'environment (malgré la position du Ministere des Sports qui n'a pas valeur juridique).

C'est d'ailleurs ce qui s'est passé dans la Drome avec cet arrêté Prefectoral:

« Au sens du Code de l’Environnement, un VTTAE est un véhicule à moteur et donc interdit sur la piste de 15 km de la Réserve Nationale Des Hauts Plateaux du Vercors. Aussi, le comité consultatif à décidé d’engager une réflexion sur cet usage […] vous serez associé à ces travaux … »

Face au développement du VAE et aux intentions politiques plus ou moins affirmées de développer les transports doux, le législateur va légiférer. C'est juste une question de temps.

Quant à l'ONF, se tenait justement ce jour une réunion entre celle-ci et une association qui "ne fait pas le poids", la MBF justement  
L'objectif est la construction d’une perception de l'activité VTT harmonisée sur le territoire national.